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Blocher de retour à Berne en passant par Schwyz ou Saint-Gall?

La loi permet à une personne qui n’était pas candidate d’être élue. Ce serait un comble que le populiste Blocher recoure à cette possiblité

Peu après avoir accédé au Conseil fédéral, Christoph Blocher avait annoncé sa probable candidature au Conseil national pour octobre 2007. Aujourd’hui, il doit se mordre les doigts de ne pas avoir poursuivi son idée. A dater du 1er janvier 2008, le politicien zurichois sera absent du Palais fédéral pour la première fois depuis…28 ans.

Comme il l’évoquait lui-même dans l’émission Mise au point sur TSR dimanche 16 et comme DP y a fait allusion (DP 1760), le tribun de l’UDC pourrait retrouver le chemin de la Bundeshaus. Comment est-ce possible? Les règles sur l’élection du Conseil national le permettent. En effet, en cas de vacance d’un siège, il n’y a pas d’élection complémentaire: dans un système proportionnel, les sièges sont attribués à des partis. Un démissionnaire doit donc être remplacé par quelqu’un du même parti, sous peine de fausser la règle. C’est le principe des «viennent-ensuite»: le premier des suppléants – soit la candidate ou le candidat qui a obtenu le plus de suffrages – de la même liste est donc proclamé élu.

Une fois que la liste est épuisée, l’article 56 de la loi fédérale sur les droits politiques prévoit un «droit de présentation» en faveur des signataires qui ont cautionné la liste ou de la direction du parti cantonal qui l’a présentée. Autrement dit, la loi permet à une personne qui n’a pas été candidate d’être élue. Si tous les «viennent-ensuite» d’une liste renoncent à leur élection ou si la liste est épuisée, n’importe quel parti cantonal peut donc présenter la candidature de l’ex-conseiller fédéral: le domicile n’est pas une condition de l’éligibilité au Conseil national.

La réalisation de ce scénario suppose d’abord une démission d’un parlementaire UDC. Cela pourrait arriver à la faveur d’une élection au Conseil d’Etat. Par exemple, à Schwyz, Pirmin Schwander cèderait son siège au Conseil national en cas d’élection au gouvernement cantonal le printemps prochain. Il y aurait des perspectives analogues dans les cantons de Saint-Gall et de Thurgovie. Une démission «surprise» à Zurich ou Schaffhouse pourrait aussi provoquer une vacance.

Deuxième condition pour que Christoph Blocher retrouve le chemin de Berne: il faut  convaincre les éventuels «viennent-ensuite» de renoncer à leur mandat. Plus facile à réaliser dans des cantons de petite taille comme Schwyz ou Schaffhouse qu’à Zurich où pas moins de 22 suppléants, à commencer par le «minarets-phobe» Ulrich Schlüer, trépignent d’impatience. A cela s’ajoute que l’audace d’Eveline Widmer-Schlumpf, qui n’a pas cédé aux oukazes de la direction du parti, va sans doute faire tache d’huile.

Christoph Blocher n’a donc pas son billet de retour en poche. D’autant que pour un populiste, siéger à la Chambre du peuple sans avoir recueilli aucun suffrage serait un comble!

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