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Naturalisation: Emmen la mal aimée naturalise plus souvent que Renens ou Vevey

La naturalisation dans la commune d’Emmen est devenue le symbole de l’horreur xénophobe. Mais les chiffres que vient de publier l’Office fédéral de la statistique nous incitent à plus de prudence. Le taux de naturalisation de la ville de Renens est trois fois plus faible que celui de la commune lucernoise unanimement décriée. La propension à la naturalisation dépend d’abord de la volonté des étrangers à demander le passeport suisse. Et accessoirement de la complexité de la démarche ou de l’attitude des autorités qui octroient la nationalité.

L’encouragement à la naturalisation est un thème d’actualité. En octroyant plus largement le passeport à croix blanche, on dégonfle la statistique des étrangers résidant en Suisse. C’est une réponse à ceux qui, statistique au poing, partent en guerre contre la surpopulation étrangère. L’encouragement à la naturalisation est aussi l’argument avancé par toutes celles et tous ceux qui s’opposent à l’octroi du droit de vote des étrangers au niveau cantonal. L’étude que vient de réaliser une équipe de chercheurs de l’Université de Neuchâtel sur mandat fédéral* montre que le taux de naturalisation dépend de facteurs multiples et qu’il n’y a pas de remède miracle pour faire gonfler l’effectif des nouveaux Suisses.

Une procédure fort compliquée

L’acquisition de la nationalité suisse est longue et compliquée. Elle exige, avec des allers et retours difficilement compréhensibles, le feu vert de la commune, du canton et de la Confédération. Elle demande à l’étranger d’être intégré dans la communauté, de s’être accoutumé au mode de vie suisse, de respecter l’ordre juridique et de ne pas compromettre la sécurité intérieure. S’il répond à ces critères, l’étranger peut demander sa naturalisation après douze ans de séjour en Suisse. Les jeunes bénéficient d’un avantage. Les années comptent double entre l’âge de dix et de vingt ans.
Autre privilégié, le conjoint d’un partenaire de nationalité suisse se voit appliquer la procédure de naturalisation facilitée. Le délai de carence est ramené alors à trois ans de vie en Suisse en communauté conjugale.
La naturalisation facilitée, introduite en 1992, a augmenté sensiblement le nombre des naturalisations. Le taux des personnes « naturalisables » qui était inférieur à 0,5 % en 1992 dépasse maintenant 1,5 %. L’accès facilité à la nationalité du conjoint a donc exercé un certain attrait. Mais il serait faux d’espérer qu’une procédure simplifiée pour tous entraînerait des naturalisations massives. En effet, les cantons qui ont raccourci leur procédure interne ne sont pas les champions du taux de naturalisation. D’autre part, l’octroi de la nationalité varie fortement de commune à commune à l’intérieur d’un même canton. C’est singulièrement le cas dans le canton de Vaud (voir tableau ci-dessous).

Le pays d’origine

Les chercheurs de Neuchâtel ont pu dégager le facteur le plus important agissant sur le taux de naturalisation : le pays d’origine du demandeur.

Origine Taux de naturalisation

Viêt-Nam 8,88 %
Apatrides 7,06 %
Afrique 5,39 %
Reste de l’Asie 5,09 %
ex-Yougoslavie 2,13 %
France 1,78 %
Allemagne 1,31 %
Italie 0,57 %
Portugal 0,50 %
Espagne 0,33 %

Ces chiffres montrent que l’attractivité du passeport suisse est perçue de manière très différente en Europe et dans le tiers-monde. L’ex-Yougoslavie est dans une position médiane. La perspective du retour dans son pays d’origine dans des conditions favorables semble jouer un rôle important. L’Asiatique ou l’Africain voient leur avenir en Suisse. L’existence du passeport européen diminue l’attrait du passeport à croix blanche. La possibilité d’être double national joue également un rôle. Le Français qui demande la nationalité suisse peut rester français. Ce n’est pas le cas pour l’Allemand. C’est possible depuis peu seulement pour l’Italien. Les adversaires du droit de vote aux étrangers demandent un geste préalable d’intégration : le dépôt d’une demande de naturalisation. Mais cette démarche n’est pas liée au degré d’intégration. Bien admis et à l’aise dans notre pays, les Européens sont ceux qui ont le moins envie de devenir Suisses. at

*Les naturalisations en Suisse, Office fédéral de la statistique, Neuchâtel (commande par fax 032 713 60 61).

Dans le canton de Vaud

Commune de plus de Taux de naturalisation
10 000 habitants (en % de personnes naturalisables)
Pully 1,75 %
Lausanne 0,89 %
Yverdon 0,55 %
Vevey 0,50 %
Renens 0,39 %

Pour mémoire, la moyenne suisse du taux de naturalisation est de 1,02 %. La commune lucernoise de Emmen a un taux de 1,12 %.

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