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Bras de fer: L’entreprise Roche perdra-t-elle un brevet clé ?

Une petite entreprise est entrée en conflit légal avec le géant helvétique Roche au sujet du brevetage d’une molécule. Enjeux : des implications financières considérables.

Identifier un malfaiteur (s’il a laissé des cheveux sur place), analyser la qualité des gènes de l’embryon avant implantation, vérifier si la délicatesse japonaise à l’étal n’est pas une côte de baleine protégée, incriminer le loup dans le massacre ovin (et même déterminer sa nationalité), tracer finalement toute modification génétique qui parviendrait dans votre assiette, tout ceci Ð et bien d’autres choses encore Ð est rendu possible par l’action d’une enzyme, la Taq polymérase, et par une procédure de laboratoire, la PCR. Trajectoire exemplaire de cette molécule aux implications commerciales gigantesques : utilisée confidentiellement pendant des années dans les laboratoires (la Taq est isolée d’une bactérie geysérienne), une petite compagnie, Cetus, standardise et brevète enzyme et procédé. Firme de rêve, dont le chef de labo est nobélisé, mais surtout qui est rachetée en 1991 par Roche pour 300 millions de dollars. Très rapidement, une petite entreprise américaine du Wisconsin, Promega, qui avait acquis des droits de vente de l’enzyme de Cetus, entre en conflit légal avec le géant suisse. Question : a-t-on délibérement caché à l’office des brevets le fait que l’enzyme avait déjà été purifiée depuis longtemps dans des laboratoires universitaires, même si les chercheurs n’en avaient point entrevu les applications infinies ?

Longues procédures d’appel

Huit ans après le rachat, le tribunal déclare que le brevet Cetus n’est pas valable et donne raison à la petite Promega. Il reste des procédures d’appel que Roche ne manquera pas de saisir, et l’Office européen des brevets avait auparavant reconnu la validité du brevet. Si le jugement est confirmé Ð et la mauvaise image de l’entreprise suisse (l’affaire des surfacturations de vitamines) n’y sera peut-être pas pour
rien Ð ce sera aussi une victoire symbolique des chercheurs plus bricoleurs qu’hommes d’affaires. Mais la lenteur des procédures atténue les effets du jugement : commercialement, la forme de la Taq disputée au tribunal n’est plus guère utilisée, puisqu’on a recours aujourd’hui à des formes génétiquement modifiées beaucoup plus performantes; Roche en possède le brevet aussi, et il faudra un autre procès
Ð déjà annoncé Ð pour invalider ce brevet-là. D’autre part, la mésaventure académique de chercheurs coiffés au poteau par une boîte biotechnologique entreprenante ne risque plus guère de se répéter, puisque toutes les universités américaines se sont dotées d’offices à l’affût de la moindre découverte susceptible de brevets Ð et de revenus. ge

Source : Science, 17 décembre 1999, pages 1221 à 1225.

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