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Taxes énergétiques: La preuve par Bâle

Les Bâlois sont de longue date des anti-nucléaires convaincus. Convaincus et conséquents, puisqu’ils ont concrétisé leur combat contre le projet de Kaiseraugst par une loi sur les économies d’énergie, en vigueur depuis quinze ans. Depuis lors les consommateurs s’acquittent d’une taxe de 4 % sur leur facture d’électricité. Le produit de cette taxe, environ 8 millions de francs par an, permet de financer des programmes d’économies efficaces.
Au cours des quatre dernières années, la consommation énergétique a pu être réduite de 56 millions de kWh, soit les besoins en chaleur de 4500 logements. Au fil des ans, ces subventions somme toute modestes ont déclenché des investissements d’un montant dix fois supérieur. A titre d’exemple, mentionnons la naturation de plus de 100 toits plats d’une surface de huit terrains de football : subvention d’un million de francs, investissements induits de 14 millions, économie de 4 millions de kWh ; ou encore l’assainissement de 30 000 m2 de vitrages, subventionné à hauteur de 1,5 million de francs, investissements induits de 14,5 millions, économie de 3,5 millions de kWh. On ne s’étonne pas dès lors que l’Union des arts et métiers de la cité rhénane recommande un triple oui aux taxes énergétiques proposées au souverain helvétique le 24 septembre prochain.

Redistribution

Depuis un an, les consommateurs bâlois ont vu leur facture d’électricité augmenter de 17,5 % (27,5 % pour les entreprises). Il s’agit d’une taxe d’orientation, semblable à celle préconisée par le Parlement fédéral, entièrement redistribuée aux ménages et aux entreprises. Pour la première fois ce printemps, les abonnés bâlois ont bénéficié du retour de cette taxe : 10 millions aux ménages à raison de 35 francs par tête ; 40 millions aux entreprises soit 0,5 % de leur masse salariale. Si les frais administratifs de ce nouveau système se sont élevés à
2,96 fr. par personne, ils seront couverts dès cette année par les intérêts du fonds constitué par la taxe. jd

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