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Le temps de la démocratie

«L’initiative populaire est une demande du peuple faite au peuple ». Cette définition aussi célèbre que lapidaire du juriste Fritz Fleiner, Karl Schweri, patron de l’entreprise Denner, l’a faite sienne. La dernière née de ses initiatives, « Pour accélérer la démocratie directe », exige en effet qu’une demande soit soumise au vote du peuple et des cantons au plus tard douze mois après son dépôt. La proposition peut paraître séduisante. Mais en fait elle ne sert pas la cause de la démocratie.
Il est vrai que le Conseil fédéral sait jouer avec le temps lorsqu’il s’agit d’atténuer l’impact d’une initiative lancée dans la foulée d’une vive émotion populaire. L’initiative socialiste sur les banques est née du scandale de Chiasso. Déposée en 1979, elle n’est soumise en votation qu’en 1984, alors que s’est atténuée l’indignation générale. Mais le gouvernement peut aussi forcer le rythme. Ainsi l’initiative Schwarzenbach « Contre la surpopulation étrangère » aboutit en mai 1969 et est rejetée en juin 1970. Dans ce cas, les autorités n’ont pas voulu que s’éternise un débat jugé malsain.
En réalité, la démocratie helvétique n’a de directe que le nom. Nous vivons bien dans une démocratie représentative qui offre aux citoyennes et aux citoyens des possibilités ponctuelles d’intervenir. L’initiative populaire constitue un moyen privilégié pour différents groupes de se faire entendre et d’influer sur les décisions du Conseil fédéral et du Parlement. Elle stimule efficacement le débat politique et permet à ceux qui l’utilisent de s’imposer en tant qu’interlocuteurs.
Tel est le rôle central de l’initiative, et qui explique son succès, beaucoup plus que la dizaine de victoires directes qu’elle peut mettre à son actif depuis plus d’un siècle. Mais pour que ce rôle puisse pleinement s’exercer, il faut du temps. Le temps de la négociation, de la préparation d’un contre-projet, direct ou indirect, le temps aussi que le débat s’instaure et que les idées circulent dans l’opinion publique.
Imposer un délai de douze mois entre le dépôt et le vote d’une initiative, c’est court-circuiter ce débat. C’est courir le risque que les initiatives soient brutalement rejetées sans contrepartie, ou alors que des propositions mal ficelées soient acceptées, sous l’empire de la colère ou d’un enthousiasme irréfléchi. On sait à quels abus a conduit une justice expéditive. Une démocratie express ne vaudrait guère mieux. JD

(Sur Denner, lire aussi l’article en page 2)

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