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Droits d’auteur : Des artistes fâchés

Jacques Guyaz
20 octobre 2006
DP 
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Une
révision de la loi sur les droits d’auteur est en cours afin de rendre
notre droit conforme aux deux traités de l’OMPI (Organisation mondiale
de la propriété intellectuelle) datant de 1996. La Suisse est un des
derniers pays développés qui adapte sa législation. Cette lenteur du
parlement a au moins l’avantage de prendre en compte les œuvres et les
reproductions numériques, encore marginales il y a deux lustres.

Un groupe d’artistes, surtout alémaniques, regroupés sous l’appellation
kunstfreiheit.ch s’oppose à cette ratification et a envoyé une lettre
ouverte au conseiller fédéral Christoph Blocher signé par plus de 400
personnes. Leur opposition est née de l’interdiction de copier des
œuvres existantes pour en créer de nouvelles. Ces artistes font
référence aux détournements opérés par Andy Warhol, aux collages du
mouvement Dada né dans le cabaret Voltaire à Zurich ou aux «remix»
opérés par les musiciens de la mouvance hip hop. La lettre rappelle que
la nouvelle loi fait dépendre la copie des ayants droit. Les auteurs de
la lettre en déduisent que la liberté artistique est sérieusement
compromise et que les intérêts commerciaux sont privilégiés.

Ces préoccupations nous laissent un peu perplexe. Lorsque Marcel
Duchamp met des moustaches à la Joconde, il n’y a bien sûr rien à
craindre des ayants droit de Leonardo. Et l’utilisation de personnages
de Walt Disney par les nouveaux réalistes dans les années septante n’a
pas donné lieu à des plaintes de l’entreprise éponyme. A supposer que
des artistes contemporains recyclent une œuvre d’art encore soumise au
droit d’auteur et que les ayants droit s’en plaignent, la bataille
juridique promet d’être longue et tortueuse et l’artiste mis en cause
en retirera à tout le moins une belle publicité. Les dispositions de la
loi sur le droit d’auteur ne nous semblent pas particulièrement
liberticides, mais le fait qu’elle soit élaborée dans le département de
Christoph Blocher constitue peut-être un chiffon rouge aux yeux de
nombreux créateurs.   

jg

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