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Douanes : Les barrières opiniâtres

La
large panoplie des accords bilatéraux avec Bruxelles n’est pas parvenue
à éliminer le passage en douane. C’est un réel handicap pour les
petites entreprises et une tracasserie largement inefficace pour les
individus. Mais les «visionnaires» d’Avenir Suisse s’en accommodent.

icone auteur icone calendrier 24 mars 2006 icone PDF DP 

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Le passage en douane coûte 4 milliards à l’économie suisse. La
suppression de cet obstacle avec l’Union allégerait notre PIB de
0,85%.  Ces chiffres résument une étude réalisée par le think tank
d’economiesuisse auprès des entreprises. L’analyse est crédible. Les
droits de douane sont supprimés pour quelque 80% des produits échangés.
Mais malgré cet allégement massif, toutes les marchandises doivent être
dédouanées pour passer la frontière, à l’entrée comme à la sortie. A
cette première contrainte administrative, il faut ajouter le décompte
de la TVA remboursée à la sortie et encaissée à l’entrée. Les
entreprises doivent encore fournir une attestation d’origine pour
toutes les marchandises passant la frontière. C’est conforme à la
logique du système. Ainsi, un produit arrivant à Zurich par avion cargo
de Chine, ou d’ailleurs, n’est pas suisse et ne bénéficie pas du
libre-échange avec l’Union européenne. Enfin, comme il n’y a pas entre
la Suisse et l’Europe une reconnaissance mutuelle concernant la
sécurité ou la santé des produits, les entreprises doivent fournir une
attestation d’autorisation de vente dans le pays destinataire. Toutes
ces démarches ont un coût administratif. Il convient d’ajouter le prix
de l’attente aux bureaux de douane, par ailleurs fermés la nuit et le
dimanche. Dans certains cas, l’attente est un handicap majeur. Une
entreprise qui assure la maintenance d’une machine à l’étranger doit
pouvoir dépanner son client dans l’urgence. Elle doit dédouaner ses
pièces détachées par la procédure usuelle ou disposer d’un stock de
rechange de l’autre côté de la frontière.

Petits exportateurs pénalisés

Tout compte fait, les professeurs chargés de l’enquête estiment que le
passage à la frontière alourdit le prix de 1,9% à l’exportation et de
2,3% à l’importation. Il s’agit de moyennes. Le coût administratif est
à peu près équivalent pour chaque passage. Mais il se répartit sur de
gros ou de petits volumes de marchandises. Les frais sont presque
indolores pour les grandes entreprises et lourdement pénalisantes pour
les petits exportateurs. Le frein aux importations est aussi un
handicap pour la Suisse. Son économie intérieure est protégée d’une
concurrence étrangère trop directe. L’étude ne s’intéresse pas, en
revanche, au sort de Monsieur et Madame tout le monde qui passe la
douane avec bonne ou mauvaise conscience, mais toujours frappé par
l’archaïsme d’une barrière inutile et inefficace.

Avenir Suisse et son mandant economiesuisse n’aiment pas les obstacles
à la prospérité économique. Pour lutter contre le coût des passages à
la frontière, ils proposent de laisser les douanes ouvertes jour et
nuit. Ils demandent des simplifications administratives. Ces
allégements ont de strictes limites si l’on ne peut supprimer ni le
dédouanement, ni le décompte de TVA, ni la déclaration d’origine ou
l’autorisation de vente. L’étude mentionne la possibilité de négocier
une union douanière avec Bruxelles. Mais economiesuisse rejette, à
juste titre, cette alternative qui imposerait pratiquement toutes les
exigences d’une adhésion sans fournir à la Suisse un droit de décision.
Quant à l’idée, toute simple, d’une pleine participation à l’Europe,
elle n’est même pas évoquée.    

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