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Fumée: La clope à l’index

La
lutte contre le tabagisme s’intensifie. Une commission du Conseil
national veut interdire la fumée sur les lieux de travail.
Parallèlement, le Conseil fédéral refuse de fixer un prix minimal du
paquet de cigarettes. Une contradiction qui fait douter des réels
objectifs du législateur.

icone auteur icone calendrier 3 novembre 2006 icone PDF DP 

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A tort ou à raison, la lutte contre le tabagisme figure en bonne place
dans tous les agendas politiques. Ennemie publique numéro un, la
cigarette est peu à peu bannie de tous les lieux publics. L’Italie,
l’Espagne, l’Irlande ont déjà franchi le pas des cafés et restaurants
non-fumeurs. Le Premier ministre français a annoncé en pleine
pré-campagne présidentielle cette mesure désormais populaire pour 2008.

Impossible à première vue de décréter une telle interdiction sur
l’ensemble du territoire helvétique. La protection de la santé
publique, en particulier dans les cafés et restaurants, relève de la
compétence cantonale. Les cantons ont donc ouvert les feux. Le Tessin a
suivi l’exemple de la botte voisine : la loi acceptée en votation le 12
mars 2006 interdit la fumée dans tous les bâtiments accessibles au
public. Plusieurs parlements cantonaux (BE, SG, ZG, ZH) font en
revanche de la résistance. Qu’importe : les initiatives populaires
fleurissent à Genève ou à Zurich pour réclamer des lieux publics sans
nicotine.

La Confédération ne pouvait pas laisser le débat se consumer sans
réagir. Si Berne n’est pas compétente pour légiférer en matière de
santé publique, elle l’est en revanche pour protéger la santé des
travailleurs. Or, en interdisant la fumée sur tous les lieux de
travail, on souffle de facto les veloutes de gitanes en dehors de
l’immense majorité des lieux publics. L’avant-projet mis en
consultation par la Commission de la sécurité sociale et de la santé
publique du Conseil national se résume donc à un seul article ajouté à
la loi sur le travail : «Les lieux de travail sont sans fumée».

Les parlementaires veulent avant tout protéger les travailleurs
non-fumeurs contre les effets du tabagisme passif. Curieusement, le
rapport de la commission ne mentionne jamais la baisse de la
consommation de tabac chez les travailleurs fumeurs parmi les objectifs
de la mesure. Edictée pour protéger les employés et non le public, la
législation proposée aboutit à certains résultats pour le moins
étonnants. Il serait ainsi parfaitement légal de s’en griller une dans
un bistrot exploité par un indépendant sans employé. En revanche, pour
peu que l’on ait une femme de ménage, le domicile devient alors un lieu
de travail où la cigarette ne serait plus tolérée. Ni employeur ni
employé, le client de l’établissement public ne pourra pas être
sanctionné s’il brave l’interdiction.

Hasard du calendrier, le Conseil fédéral a de son côté mis en
consultation un projet de révision de l’imposition sur le tabac. Si les
impôts sur les cigarillos, cigares et tabac coupé prennent l’ascenseur,
il n’est pas question d’agir sur le prix du paquet de cigarettes. Selon
le gouvernement, la fixation d’un prix de vente minimal pour les
cigarettes ne réduirait pas sensiblement le nombre des fumeurs. Elle
pourrait limiter les ventes des cigarettes bon marché et diminuer le
nombre de jeunes qui se lancent dans la consommation de tabac.
Cependant ces arguments n’ont pas paru décisifs aux yeux du Conseil
fédéral.

Jusqu’à preuve du contraire, le tabac reste un produit plus nocif pour
le fumeur que pour l’enfumé. Pour réduire la consommation de tabac, il
serait donc plus logique de s’en prendre au prix du produit, voire
d’agir directement sur les causes de la consommation. La médecine
connaît aussi d’autres méthodes pour encourager les fumeurs à arrêter
que de les pousser sur les trottoirs. Interrogé récemment par le Nouvel
Observateur
(12 octobre 2006), le tabacologue Robert Molimard doutait
fortement que la stigmatisation des fumeurs soit une véritable avancée
dans la lutte contre le tabagisme. Mais la Suisse ne résistera
certainement pas à la déferlante.    

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Réactions :

La fumée passive est nocive – (Philippe Nordmann) – 6.11.2006

On aura tout vu : DP volant au secours de l’industrie du tabac (« La clope à l’index », par Alex Dépraz,DP 1708, du 3.11.2006),

On y lit avec stupeur que la fumée passive ne serait guère nocive. Elle
ne devrait donc pas être interdite dans les lieux publics. Il suffirait
d’augmenter le prix du paquet de clopes. Et le mieux serait
d’encourager les fumeurs à arrêter plutôt « que de les pousser sur les
trottoirs».

La nocivité de la fumée passive est aujourd’hui démontrée. Si la santé
des employés doit être protégée (art. 328 CO), pourquoi pas celle des
clients ? Certes, ces derniers peuvent – en théorie – boycotter les
cafés et restaurants qui sont encore «fumeurs». Mais ce sont sans
doute, aujourd’hui à Lausanne, quelque 95 % des établissements ; en
tout cas, il est très difficile de trouver même un tea-room non-fumeur.
Et la fumée, vicieuse, ne respecte pas les éventuelles zones fumeurs
prétendument séparées. Peut-on encore parler de libre choix des
consommateurs ?

A.D. ne parle que de la nocivité. L’alcool aussi est nocif. Mais celui
qui boit ne gêne que lui-même. Celui qui fume nuit aux autres.

De plus, hormis la nocivité, A.D. paraît oublier (il n’en dit mot)
l’odeur détestable du tabac pour les non-fumeurs. Je connais une
sympathique boulangerie tea-room, qui refuse hélas de devenir «
non-fumeur ». A presque toutes les heures de la journée, quand on
entre, l’odeur du bon pain se mêle à celle de la fumée. Le tenancier
craint s’il fait cavalier seul en bannissant la fumée de perdre des
clients. Ce risque n’existerait plus si tous les établissements étaient
à même enseigne.

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